Taux d imposition des societes

Le raccourci mental généralement utilisé entre le personnel et les transferts de la masse salariale au travail total, associé à la comptabilisation des personnes impliquées dans une entreprise donnée. Les chefs d’entreprise doivent assumer la responsabilité des obligations statutaires découlant de leur statut d’employeur, car leur non-respect peut avoir des conséquences désagréables, aussi bien du point de vue des services fiscaux que de la Sécurité sociale. L'employeur en tant que personne occupant le rôle de payeur de cotisations, ce qui signifie qu'il est obligé de payer les montants requis de contributions à ZUS pour nos employés. Ces cotisations de santé sont dues quels que soient le nombre et la nature des titres d’assurance, le paiement des cotisations sociales étant soumis à certaines restrictions. Le propriétaire de l’entreprise doit soumettre ses demandes d’assurance en soumettant un formulaire officiel à l’Institution d’Assurance Sociale dans les 7 jours qui suivent son entrée en fonction, à compter de la création de l’obligation d’assurance. En cas de succès d'un contrat de travail classique, le paiement de toutes les cotisations sociales est obligatoire, tandis qu'en cas de conclusion du contrat, seules une cotisation de pension et d'invalidité est exigée (éventuellement aussi une cotisation d'accident.

Le personnel des états de paie dans les cas où les personnes employées sont des étudiants se caractérise par le fait que les cotisations de pension et d'invalidité sont bien conscientes du fait qu'il n'y a aucune exigence en matière d'assurance contre les accidents et la maladie. Il convient de mentionner à cette occasion que l’entrepreneur apporte des contributions sociales et de santé à l’institution d’assurance sociale et pour lui-même, et que l’obligation pour une personne qui travaille simultanément à temps plein et qui porte son nom est de ne payer que des cotisations de santé. Il existe une solution alternative pour embaucher des employés, mais il s'agit de l'impartition des RH et de la paie. Cela implique d'abandonner le simple recrutement de personnel et de faire appel à l'aide extérieure d'une entreprise spécialisée dans les ressources humaines, les salaires et toutes les obligations en matière de documentation.